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Bonjour à la communauté.
Les dernières version de la chatbox (qui corrigent des failles de sécurité importante) ne fonctionne pas très bien avec le thème actuel. Lors de la grosse maj (encore une autre...) du forum prévu dans quelques semaines, tout reviendra à la normale.

alxk

Bonus ecologique avec regime transit temporaire

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Bonjour, je vais changer ma voiture thermique par une voiture electrique dans quelque mois. Je vais passer par un mandataire pour avoir le prix HT de metropole sous regime transit temporaire, et de l'utiliser durant mes sejours en metropole, puis de l'importer a la reunion. 

Ma question est la suivante: Est ce qu'on peut encore demander le bonus ecologique 6000€ a l'asp? Car la date de premier circulation (l'immatriculation TT) n'est pas la meme que celle de l'immatriculation definitive.

Quelque'un du forum qui a deja importe une VE a la reunion, pouvez vous partager votre experience? Je vous remercie par avance pour votre reponse.

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Salut,

Je n'ai pas réponse à ta question. Il faudrait voir sur quoi se base le bonus écologique. Tu as demandé à ton mandataire?

D'ailleurs je suis curieux d'avoir ton retour d'expérience sur cet achat.

Je peux te demander par quel mandataire tu es passé?

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Bonjour, 

Il y a 11 ans je suis allé acheter une Prius en TT et effectivement ils n'ont pas voulu me verser le bonus (3000€ de mémoire à l'époque) prétextant en effet que la plaque 974 n'était pas une première immatriculation (comme elle avait été immatriculée en TT avant). 

J'ai beau leur expliquer que j'ai toujours été le seul et l'unique propriétaire ils n'ont rien voulu entendre. 

J'ai donc saisi le tribunal administratif de Grenoble (lieu du siège de l'organisme chargé de verser la prime). Ça ne m'a rien coûté juste beaucoup de photocopies et un courrier recommandé.... 

Environ 1 an et demi plus tard (c' est super long) j'ai reçu la décision du tribunal qui m'a donné gain de cause. 

Je ne sais pas si ça a fait jurisprudence. 

P.S.: Je suis également très intéressé pour faire venir un véhicule électrique car 0% d'octroi de mer. 

 

Edited by dicentim

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il y a 11 minutes, dicentim a dit :

Bonjour, 

Il y a 11 ans je suis allé acheter une Prius en TT et effectivement ils n'ont pas voulu me verser le bonus (3000€ de mémoire à l'époque) prétextant en effet que la plaque 974 n'était pas une première immatriculation (comme elle avait été immatriculée en TT avant). 

J'ai beau leur expliquer que j'ai toujours été le seul et l'unique propriétaire ils n'ont rien voulu entendre. 

J'ai donc saisi le tribunal administratif de Grenoble (lieu du siège de l'organisme chargé de verser la prime). Ça ne m'a rien coûté juste beaucoup de photocopies et un courrier recommandé.... 

Environ 1 an et demi plus tard (c' est super long) j'ai reçu la décision du tribunal qui m'a donné gain de cause. 

Je ne sais pas si ça a fait jurisprudence. 

P.S.: Je suis également très intéressé pour faire venir un véhicule électrique car 0% d'octroi de mer. 

 

Merci pour l'info, donc il ne faut pas immacrituler sous TT, on doit importer directement pour etre une voiture neuf(pour l'asp).

Je suis en negociation avec le mandataire pour une tesla model3 standard range plus, je vous tiens au courant des que possible.

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Le souci c'est que pour bénéficier du prix Hors taxes il faut passer le véhicule en TT non ? 

 

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J'ai eu le devis du mandataire aujourd'hui. La facture sera en HT avec une immatriculation definitive. Je paierai le TVA a la Reunion. Il n'y aura pas de probleme pour la demande de bonus ecologique, car pas d'immatriculation en TT. Seul inconvenient: pas de decote pour le paiement de TVA comme en TT.

J'attend la reponse de l'ASP concernant le bonus ecologique suite une immatriculation en TT avant l'immatriculation definitive, pour prendre une decision. Je vous tients au courant des que possible.

P.S: Mon mandataire pour une tesla model3 est CMJ Solutions, qui ne vend que des VE.

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Peu-être un début de réponse : "

2) Votre voiture bénéficie d'un bonus :

Si vous optez pour une immatriculation « TT », le bonus n'est pas déduit et est perdu définitivement.

En optant pour une immatriculation « WW », le bonus n'est pas déduit mais vous pouvez en revanche demander sa récupération au moment de l'immatriculation dans votre DOM/TOM.

Vous exportez la voiture hors Union Européenne :

Optez pour une immatriculation « WW » afin d'échapper au malus éventuel, mais en cas de bonus, vous ne serez pas remboursé."

Source : https://www.auto-saai.fr/conseils_achat_voiture_hors_taxes.php

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Ce qui est donc contraire à mon expérience perso car j'ai récupéré le bonus. Certes pas mal de temps après et avec intervention du tribunal... 

 

Hum... La Réunion ne fait pas partie de l'union européenne non ? 

Perso si un jour je dois acheter un VE je pense que je prendrai une occasion à faible kilométrage. Les mecs cassent les prix et au moins la TVA est déjà acquittée. 

Et comme c'est 0% d'OM... 

Après c'est sûr faut aller la chercher, lui faire prendre le bateau... 

Si c'est pas indiscret combien ça chiffre avec ton mandataire ? 

https://www.autoscout24.fr/offres/tesla-model-3-long-range-dual-motor-awd-electrique-blanc-b1c9ad04-e6ae-4fab-a08c-9c40ffb713f0?cldtidx=2

Edited by dicentim

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Oui nous ne faisons pas partie de l'union douanière et nous sommes RUP... mais cas particulier de la France d'autres nations ont la même configuration que nous mais non pas les inconvénients que nous avons...

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Il y a 12 heures, dicentim a dit :

Ce qui est donc contraire à mon expérience perso car j'ai récupéré le bonus. Certes pas mal de temps après et avec intervention du tribunal... 

 

Hum... La Réunion ne fait pas partie de l'union européenne non ? 

Perso si un jour je dois acheter un VE je pense que je prendrai une occasion à faible kilométrage. Les mecs cassent les prix et au moins la TVA est déjà acquittée. 

Et comme c'est 0% d'OM... 

Après c'est sûr faut aller la chercher, lui faire prendre le bateau... 

Si c'est pas indiscret combien ça chiffre avec ton mandataire ? 

https://www.autoscout24.fr/offres/tesla-model-3-long-range-dual-motor-awd-electrique-blanc-b1c9ad04-e6ae-4fab-a08c-9c40ffb713f0?cldtidx=2

37878€ en HT pour une sr+ sans option avec l'immatriculation definitive. Si je compte environs 2000€ pour le transport et l'assurance, donc le tva est calcule sur la base de 39878€, au total 43268€ TTC(8,5%), 37268€ avec bonus ecologique 6000€.

32200€ pour une awd occasion, c'est tres interessant.

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Merci pour les précisions je suis avec attention la suite de ton projet, merci de nous faire un retour. 

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Moi aussi !

Moi je pourrais être intéressé par une Polestar 2 quand elle sera disponible en France.

 

 

 

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